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Section 2 – Nos produits
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Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Ma Peluche CH se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est pas acceptée tant que Ma Peluche CH n'a pas confirmé son acceptation.
Vos achats peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre Politique de remboursement. Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale.
Section 4 – Prix et facturation
Les prix, les réductions et les promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée. Sauf indication contraire, les prix affichés ne comprennent pas les taxes, les frais d'expédition et de manutention.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués.
Section 5 – Expédition et livraison
Les commandes sont préparées sous 1 à 3 jours ouvrés. La livraison standard en Suisse prend 7 à 12 jours ouvrés après expédition. Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais d'expédition sont des estimations et ne sont pas garantis. Une fois que nous transférons les produits au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés. Pour plus de détails, consultez notre Politique d'Expédition.
Section 6 – Propriété intellectuelle
Nos Services, y compris toutes les marques déposées, textes, images, graphiques, vidéos et audios, sont la propriété de Ma Peluche CH et sont protégés par les lois sur les brevets, droits d'auteur et propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées sans notre accord écrit préalable.
Section 7 – Outils facultatifs
Vous pouvez avoir accès à des outils clients offerts par des tiers dans le cadre des Services. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils « en l'état » et « tels que disponibles » sans aucune garantie.
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Toutes les informations personnelles que nous recueillons sont soumises à notre Politique de confidentialité. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques.
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Si vous soumettez des idées, suggestions, retours d'expérience ou autres contenus, vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale et libre de droits pour utiliser ce Retour d'expérience sur n'importe quel support et à n'importe quelle fin.
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Section 18 – Dissociabilité
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable.
Section 19 – Renonciation et intégralité de l'accord
Notre non-capacité à exercer ou appliquer tout droit ou toute disposition des Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou cette disposition. Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous.
Section 20 – Cession
Vous ne pouvez pas transférer ou céder le présent Accord sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons transférer ou céder les présentes Conditions sans consentement ni notification à votre égard.
Section 21 – Droit applicable
Les présentes Conditions de service doivent être régies et interprétées conformément au droit suisse. Les tribunaux de Bienne sont compétents.
Section 22 – Modifications des Conditions
Vous pouvez en tout temps consulter la version la plus récente des Conditions de service sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces Conditions en publiant des modifications sur notre site web.
Section 23 – Coordonnées
Les questions relatives aux Conditions de service doivent nous être envoyées à l'adresse contact@ma-peluche.ch.
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